Carte grise

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Message  guillaumeLT3 le Mar 23 Sep - 19:29

Bonsoir, je viens d’acquérir une 125 LT3 orange, malheureusement je n'ai pas la carte grise, mais la moto a son immatriculation (1ère main 13000 kms)

j'ai donc aussi le certificat de session de véhicule

est ce possible de refaire faire un CG, je pensais faire une demande de certificat de conformité sur MBK France, je l'avais déjà fait pour un Yamaha chappy cela avait marché.

Pensez vous que MBK France délivre des certificats de conformité ?

Merci d'avance !
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Re: Carte grise

Message  Lazaremp le Mar 23 Sep - 20:08

Si c'est une première main, ton vendeur fait une déclaration de perte et demande un duplicata à sa préfecture, il lui sera alors délivré une nouvelle carte grise, conforme au système SIV  actuellement en vigueur, donc avec nouvelle immatriculation et nouvelle plaque. Après vous faites les papiers de vente normalement et le tour est joué.
Pour une carte grise collection, il faut faire un dossier auprès de la FFVE, et la un duplicata de la feuille des mines suffit, et en suite tu fais ta demande de carte grise collection, auprès de ta préfecture.
Je me suis renseigné, pour une LT3 dont la carte grise avait été aussi égarée, et le propriétaire refusait catégoriquement de s'en occupé; il m'a fortement été déconseillé de finasser....ce n'est tout simplement pas légal. La LT3 en question était bien belle, mais pas donnée, et sans CG, elle est restée où elle était.

PS: Sauf erreur de ma part, il me semble que la société MBK, en tant que telle, n'existe plus depuis le début de l'année 2014.

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Message  guillaumeLT3 le Mar 23 Sep - 20:23

Le soucis c'est que le vendeur en question n'est que le neveu du propriétaire ( le propriétaire est décédé ) il a donc récupéré la moto en l’état, avec la plaque dessus , donc la petit soucis
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Re: Carte grise

Message  Lazaremp le Mer 24 Sep - 16:30

S'il a reçu la moto en héritage, le notaire qui assure la succession peut lui faire le papier, dont j'ai oublié le nom, qui lui permettra de faire les démarches auprès de la préfecture en tant que légitime propriétaire.
Je le sais pour l'avoir vécu....

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Message  guillaumeLT3 le Jeu 9 Oct - 17:41

Salut, j'ai réussi a faire mes carte grise  Exclamation   Merci à Jean-Pierre pour les certificats de conformité, j'ai pu faire les cartes grises de :

-LT3 PTT : qui pourtant avait déjà été immatriculée auparavant.
-LT3 orange : immatriculée aussi avant mais carte grise perdu.
-99Z
-99L
-AV89  Exclamation  Exclamation

Pas si compliqué de refaire des CG sur des motos vendu sans !! =)
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Message  Passion27 le Jeu 9 Oct - 20:29

Salut Guillaume,

Y a pas d\'quoi je suis heureux pour toi d'avoir pu t'apporter mon aide Tout à fait

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Re: Carte grise

Message  Lazaremp le Sam 11 Oct - 9:00

Pourrais tu donner plus de détails Question Pour les cyclos, je comprend, mais pour les 125, si ce sont de CG collection pas de problème, mais des cartes grises normales, sans l'original, ça doit être plus problématique, non Question

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Re: Carte grise

Message  Tobec77 le Sam 11 Oct - 9:23

Je suis aussi curieux de savoir. pirat

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Message  guillaumeLT3 le Dim 12 Oct - 18:22

Salut Wink

Alors en gros j'ai récupéré une LT3 orange qui avait sa carte grise, mais le propriétaire l'avais perdu, elle avait été immatriculé à son achat,donc 1 ère main, sur la moto il y avait encore la plaque.

j'ai donc été en préfecture pour une CG normale accompagné donc des pièces suivantes :

-certificat de conformité que j'ai réussi à avoir par Jean-Pierre (j'ai donc rentré dessus numéro de cadre et moteur ainsi que l'année de sortie d'usine que j'ai inventé)
-certificat de cession de véhicule qui avait été fait lors de l'achat.
-certificat de demande d'immatriculation.
-photocopie carte identité et justificatif de domicile.

La gonzesse de la préf a rentré toutes les indications du certificat de conformité sur son pc et hop la carte grise était faite, j'ai payé 18 euros.

Ensuite pour ma LT3 PTT même combat, je l'ai acheté sans CG (alors qu'une immat. était bien présente sur la moto) sans certificat de cession.

Donc pareille, j'ai rempli le certificat de conformité avec le num de cadre et de moteur etc sur le certificat avec un logiciel.
Le certificat de cession étant donc inexistant, je m'en suis fait un tout seul avec un pote, en gros comme quoi c’était lui qui me l'avais vendu.
Et pareil, c'est passé nickel en préfecture.

Bon la préf a un peu tiqué sur les certificat de conformité, ils m'ont dit "vous les avez imprimé via Internet"
J'ai dis que non non, c'est MBK France qui ma envoyé ça je vous assure et ils m'ont dis ok c'est bon.

Voila =)
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Re: Carte grise

Message  Lazaremp le Dim 12 Oct - 20:10

Chapeau! Donc, j'avais un doute, mais au vu de ton expérience, la présentation de l'ancien certificat d'immatriculation, n'est pas obligatoire. Intéressant...... Reflexion
Merci de ton éclairage.

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Re: Carte grise

Message  guillaumeLT3 le Lun 13 Oct - 21:34

il fait quand même présenter un certificat de conformité, s'il n'ai pas présent cela ne marche pas. Après les copies selon les préfectures ça marche.
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Re: Carte grise

Message  Tobec02 le Mar 14 Oct - 11:00

Comme ce n'est pas trop légal, je pense qu'il vaudrait mieux effacer ce post pour laisser à ceux qui ont la chance d'en bénéficier que cela continue quitte a informé par MP

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Re: Carte grise

Message  Lazaremp le Mar 14 Oct - 17:58

Je n'en suis pas si sûr, Cela dépend comment on interprète le texte, mais, s'il est expliqué ce que l'on doit inscrire sur l'ancienne carte grise, le site ci-dessous, ne la liste pas  dans les pièces obligatoires à fournir, ni même ce que l'on appelait autrefois le certificat de non gage pour un véhicule acheté en France. L'administration française aurait elle enfin décider de nous simplifier la vie?

http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Transports/Certificat-d-immatriculation-ex-carte-grise/Immatriculer-un-vehicule/Immatriculer-un-vehicule-d-occasion#sp-chapitre-pieces-a-fournir

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